Résultats pour “Eau”
Écologie : les 5 échéances du quinquennat Macron
Transition énergétique, biodiversité, climat, agriculture… Dans une nouvelle note, l'Institut du développement durable et des relations internationales (Iddri) décrypte les cinq échéances clés du nouveau quinquennat en matière d'environnement.
Edouard Philippe nommé Premier Ministre
Édouard Philippe, 46 ans, député-maire (LR) du Havre et proche d'Alain Juppé, a été nommé Premier Ministre par le président Emmanuel Macron.
Compensation écologique : des sénateurs tentent de déminer le terrain
La commission d'enquête sénatoriale sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d’infrastructures a livré le 11 mai ses conclusions et recommandations sur un sujet encore très conflictuel. Parmi leurs préconisations, les sénateurs appellent à faire davantage "confiance aux territoires".
6 mesures pour simplifier la gestion des collectivités
Le secrétariat général pour la modernisation de l’action publique (SGMAP) vient de présenter 6 mesures de simplification à destination des collectivités. Celles-ci sont entrées en vigueur avec la publication d'un décret le 10 mai.
Rénovation énergétique du parc des bâtiments tertiaires : le décret sort des tiroirs
Le Ministère du Logement vient a publié le 10 mai, avec beaucoup de retard, le décret relatif aux obligations de travaux d’amélioration de la performance énergétique dans les bâtiments existants à usage tertiaire. Epinglé par le Conseil national d'évaluation des normes, ce texte illustre à lui tout seul les dérapages...
La concurrence fait son entrée dans la filière Emballages
Les arrêtés délivrant un agrément à trois éco-organismes de la filière emballages ménagers sont parus au Journal officiel du 6 mai. Ils confirment l'entrée en lice d'un nouvel entrant et un retour prudent de la concurrence.
Un décret pour mieux prévenir les expulsions locatives
Le Ministère du Logement et de l’Habitat durable publie un décret prévoyant la remise d’un document d’information à tous les locataires convoqué par un juge dans le cadre d’une procédure d’expulsion locative, afin de les sensibiliser à l’importance de se présenter à l’audience.
Publication du plan national de réduction des émissions de polluants atmosphériques
Annoncé en Conseil des ministres le 19 avril dernier, la publication du Plan national contre la pollution de l'air est désormais une réalité, après une consultation du public qui s'est achevée le 27 avril.
Les projets publics passés au crible de l’empreinte carbone
Réduire l'empreinte carbone en la plaçant au cœur des décisions publiques, tel est l'objectif poursuivi par un décret publié le 5 mai déterminant les principes et modalités de calcul des émissions de gaz à effet de serre des projets publics. A la clé, un nouvel indicateur permettant aux financeurs d'infrastructures...