Résultats pour “Déchets”

Luc Chatel, maire de Chaumont et ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative, et Jean-Philippe Cagne, directeur régional Nord-Est de Cofely (Groupe Gdf-Suez), ont signé le contrat de délégation de service public du chauffage urbain des quartiers de Cavalier et de la Rochotte de la...

Le 12 mai, s’est achevée la consultation pour les projets de décret et d’arrêté visant notamment à exonérer les mâchefers non valorisables de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) et le décret n° 2011-767 du 28 juin 2011 a été publié aujourd’hui au JO.