Résultats pour “Culture”
Climat : à 3 mois de la COP21, la France joue sa crédibilité
François Hollande et Manuel Valls se sont exprimés ce 10 septembre depuis l'Elysée sur l'engagement de la France pour le climat. L'occasion de clarifier une politique critiquée pour son manque d'exemplarité.
Il faut associer davantage les territoires à l’évaluation des politiques publiques
En France, la culture de l’évaluation des politiques publiques dans notre pays est insuffisante. C'est en tout cas l'avis du Conseil économique, social et environnemental (Cese) dans son dernier avis, "Promouvoir une culture de l’évaluation des politiques publiques".
Natura 2000 : les régions désormais compétentes pour la gestion des fonds européens
Un décret, publié au Journal officiel le 5 août dernier, tire les conséquences du transfert de la gestion des fonds européens aux régions, en introduisant ces collectivités dans le financement du dispositif de gestion du réseau des sites Natura 2000.
Chemins ruraux : le régime de l’enquête publique préalable à l’aliénation évolue
Un décret publié le 2 août dernier modifie les règles relatives à l'enquête publique préalable à l'aliénation d'un ou plusieurs chemins ruraux appartenant à une ou plusieurs communes. Il renvoie désormais aux dispositions du Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique applicables aux enquêtes qui ne sont pas préalables à...
Un bilan et des premières annonces pour les collectivités
Afin de mettre en œuvre la réforme de l’État, le Gouvernement lançait en septembre 2014 une concertation entre les services déconcentrés de l’État, les collectivités territoriales et les représentants des usagers (entreprises, associations, particuliers).
Trois nouvelles labellisations “Ville ou Pays d’art et d’histoire”
Le label "Ville d'art et d'histoire" vient d'être attribué à Carcassonne (Aude) et le label "Pays d'art et d'histoire" au Pays de Senlis (Oise) à Ermenonville et au Pays de Saint-Jean-de-Luz et Ciboure (Pyrénées Atlantiques).
Sortie de route pour les préenseignes dérogatoires
La loi portant engagement national pour l’environnement du 12 juillet 2010 et son décret d’application du 30 janvier 2012 ont modifié le régime des préenseignes dérogatoires. Depuis le 13 juillet 2015 il est obligatoire de procéder au retrait des dispositifs actuels non conformes à la nouvelle réglementation.
Cinq ans après Xynthia, les dix recommandations du Sénat
La tempête Xynthia s'abattait sur le littoral atlantique le 28 février 2010. Derrière elle, un sinistre bilan humain et matériel. Quelles leçons ont été tirées de cette terrible catastrophe ? C'est tout l'objet du rapport de la délégation aux collectivités territoriales du Sénat dont les recommandations doivent sécuriser les élus...
Requiem pour les conservatoires ?
Début juillet, la commission de la culture, de l’éducation et de la communication du Sénat organisait une table ronde sur la situation des conservatoires confrontés aux conséquences des difficultés financières des collectivités. Conclusion : il y a urgence.