Elisabeth Borne, ministre chargée des Transports, a reçu Michel Delebarre, ancien ministre d’Etat, Sénateur du Nord, parlementaire en mission auprès du Gouvernement, qui lui a présenté son rapport relatif au désenclavement du Limousin et des territoires limitrophes.
A travers la publication d’un guide consacré aux secteurs d’information sur les sols (SIS), à l’adresse des collectivités territoriales, le ministère de la Transition écologique entend favoriser une prise en compte élargie du risque de pollution des sols, depuis les politiques de planification urbaine jusqu’à l’instruction des autorisations d’urbanisme.
Par une note technique, mise en ligne le 28 juin, le ministère de la Transition écologique et solidaire précise le nouveau délai légal de cinq ans pour finir la mise en conformité des ouvrages situés sur les cours d’eau classés en liste 2 au titre du L. 214-17 du Code...
Depuis que la responsabilité leur a été transférée, il y a dix ans, les collectivités locales ont poursuivi l'effort d'exploitation des 550 aérodromes français, non sans difficulté. L'avenir des petites et moyennes plateformes pose question. Selon l'analyse d'un cabinet de conseil aux collectivités, les nouvelles régions ont tout intérêt à...
L'Observatoire des contrats de performance énergétique, créé en mai 2016, dévoile le premier bilan d'un outil contractuel qui séduit les collectivités.
Hervé Maurey (UDI-UC-Eure), président de la Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable du Sénat, et Louis Nègre (LR-Alpes-Maritimes), président du groupe de travail “Mobilités et transports” de cette commission, ont présenté les principales orientations de la proposition de loi qu’ils comptent déposer sur l’ouverture à la concurrence...
Le 20 juin, le réseau de collectivités et d'entreprises Amorce organisait un colloque sur les principaux moyens juridiques et montages financiers à la disposition des collectivités pour atteindre les objectifs de transition énergétique.
Coups de pouce des régions, réflexion tarifaire, modèles économiques émergents, l'autoconsommation photovoltaïque sort de l'ombre et intéresse les collectivités. Un débat organisé sur le sujet par la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) et l'Association académique de recherche, d'histoire et de sociologie de l'énergie (AARHSE) a réuni le...
C'est lors du conseil de défense du 7 juin, le président de la République a annoncé la crétaion du Centre national de contre terrorisme au sein de la Coordination nationale du renseignement et de la lutte contre le terrorisme. Une "task force" (force opérationnelle) à la française.
La phase de participation au Label national Territoires, Villes et Villages Internet 2018, auquel 135 collectivités ont déjà répondu présentes, est ouverte. La clôture est prévue en novembre prochain, avant la réunion du jury en décembre.
