L’AMF lance une nouvelle enquête sur la réforme des rythmes scolaires en 2016
L’AMF inviteles communes ayant une école publique à répondre à une nouvelleenquête sur la réforme des rythmes scolaires.
Résultats pour “Baisse des dotations”
Observatoire des finances des villes de France : pour l’AMF c’est oui, mais…
Créé par l'article 113 de la loi du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe), l'observatoire des finances des villes de France sera une formation spécialisée du Comité des finances locales (CFL).
Montreuil lance un “fonds de dotation territorial”
Confrontée comme d'autres communes à la baisse des dotations, la ville de Montreuil a décidé de mettre en place un fonds de dotation territorial pour faire face aux dépenses d'intérêt général.
“La force du réseau de DGS, permis par le SNDGCT, est très appréciable”
Etre DGS dans une petite ville, c'est un peu la solitude du coureur de fond. Fort heureusement, le réseau du SNDGCT est là pour soutenir et accompagner quand il le faut. Un témoignage de Gaëlle Hauré, DGS de Vic en Bigorre (Hautes-Pyrénées, 5.500 hab.), membre du conseil d’administration du SNDGCT...
Les petites villes se penchent sur leurs finances
L’Association des petites villes de France (APVF) et La Banque Postale viennent de publier leur deuxième étude “Regard financier sur les petites villes”. Ce document propose une approche renouvelée des finances des 3 102 villes de 3.000 à 20.000 habitants.
Vers plus de mutualisation pour traiter les déchets de la région parisienne ?
Ce jeudi 2 juillet se tiennent les premières Assises métropolitaines des déchets, organisées par le syndicat de traitement des déchets de l’agglomération parisienne, le Syctom. Près de 200 personnes de quelques 30 syndicats, intéressées par les problématiques de mutualisation des équipements, seront présentes.
Première réunion de la Conférence des Collectivités territoriales
Le président du Sénat, Gérard Larcher, les présidents de l’Association des Maires de France (AMF), François Baroin, de l’Assemblée des Départements de France (ADF), Claudy Lebreton, et de l’Association des Régions de France (ARF), Alain Rousset ont constitué et réuni ce jour la Conférence des Collectivités territoriales.
Les finances des collectivités territoriales à l’horizon 2017
Une étude menée par les sénateurs Philippe Dallier (UMP – Seine-Saint–Denis), Charles Guené (UMP – Haute-Marne) et Jacques Mézard (RDSE – Cantal) projette les comptes des 38.000 collectivités territoriales françaises à l'horizon 2017. La situation semble plus que tendue...
Des mesures de soutien à l’investissement des collectivités territoriales
La commission des Finances de l'Assemblée a adopté, le 8 octobre, des amendements au projet de budget 2015 visant à soutenir l'investissement des collectivités territoriales par un remboursement accru de TVA.