Résultats pour “Aménagement urbain

L’ordonnance sur les gares routières est parue

L’ordonnance sur les gares routières est parue

Suite à la publication d'une ordonnance, un nouveau cadre de fonctionnement des gares routières prendra place dans les prochains mois, sous le contrôle de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières (Arafer). Mais les délais de mise en œuvre apparaissent particulièrement serrés, et ce alors qu'aucun recensement précis des...

Loi Littoral : pour en finir avec les zones d’ombre

Loi Littoral : pour en finir avec les zones d’ombre

Véritable outil pédagogique, une instruction gouvernementale rendue publique le 17 décembre 2015 fournit un utile éclairage sur les principes directeurs - parfois complexes et sujets à interprétation - de la loi Littoral. L'objectif principal étant d'assurer une meilleure traduction de cet arsenal législatif dans les documents d'urbanisme en fonction des...

L’Ademe et l’Anru signent leur premier accord-cadre

L’Ademe et l’Anru signent leur premier accord-cadre

L'Anru et l'Ademe ont signé, le 18 novembre 2015, un accord-cadre visant à mieux utiliser l'expertise de l'Ademe - et à terme ses financements - pour intégrer davantage les enjeux énergétiques et environnementaux dans les 200 projets de renouvellement urbain en cours d'élaboration dans le cadre du Nouveau Programme national...