Résultats pour “Air”
Le maire ne manque pas d’air !
Certains contrevenants au Code de la route ne doutent de rien pour justifier leur comportement. L'air de rien, l'un d'entre eux a fredonné un drôle d'air aux gendarmes pour tenter de se justifier...
Rythmes scolaires : la majorité des communes prêtes pour la rentrée 2014
Selon les chiffres du Ministère de l’Education nationale, 92% des communes mettront en place la réforme des rythmes scolaires à la prochaine rentrée. Seules 3% feraient de la résistance.
Une QPC sur les Schémas régionaux du climat, de l’air et de l’énergie (SRCAE)
Le Conseil d’Etat a décidé, le 7 mars 2014, de renvoyer au Conseil constitutionnel la QPC portant sur la conformité des articles L. 222-1 à L. 222-3 du code de l'environnement, dans leur rédaction issue de la loi « Grenelle II » du 12 juillet 2010, à l’article 7 de...