Toute l’info
Coopération : encore des efforts à faire
La journée mondiale de l’eau du 22 mars met cette année l’accent sur les opérations de coopération internationale. L’occasion de mobiliser les collectivités autour de l’utilisation de la loi Oudin-Santini.
Nantes Métropole reçoit le Grand prix du public
La remise des prix du concours des Meilleurs Vœux des Territoires, organisé par le Forum pour la gestion des villes, s’est déroulée hier soir au Sénat. Grâce à un système de vote électronique en direct, Nantes Métropole, déjà lauréate du prix multimédia, s’est vu décerner le Grand prix du public
Le Conseil d’Etat transmet une QPC sur le décret du 15 mars 2010 relatif à l’utilisation du bois dans certaines constructions
Une nouvelle QPC relative à l'article 7 de la Charte de l'environnement vient d'être transmise au Conseil Constitutionnel par le Conseil d'Etat.