L'Atelier du tramway, un cercle d'élus et de constructeurs, explore des pistes d'optimisation des coûts afin que des villes moyennes souhaitant s'équiper d'un tel mode de transport puissent le faire. Alors, où sont les gains possibles ?
Selon les estimations de Vacances Propres, qui vient de lancer une nouvelle campagne choc de sensibilisation à l'approche de l'été, plus de 88 000 tonnes de déchets sauvages sont abandonnés chaque année en France, soit l’équivalent au poids de 8,7 tours Eiffel.
Jusqu'à présent issus d'une démarche volontaire, les programmes locaux de prévention des déchets ménagers et assimilés deviendront obligatoires dès la rentrée de septembre. Le gouvernement vient de publier un décret, daté du 10 juin, définissant le contenu de ces programmes ainsi que leurs modalités d'élaboration par les collectivités territoriales responsables...
Dans une instruction du 4 juin 2015, Ségolène Royal précise les règles accompagnant la levée du moratoire qui portait sur le financement des stockages d’eau par l’Agence de l’Eau.
Après un premier appel à projets “Territoires zéro déchet, zéro gaspillage” en 2014, la ministre de l'Environnement renouvelle l'opration et invite les territoires à présenter leurs projets.
Par la voie d'une instruction, rendue publique le 11 juin, invitant les préfets à établir une cartographie locale des cours d'eau, le ministère de l'Ecologie espère dépasser les conflits récurrents liés aux règles d'identification des cours d'eau et à leur entretien.
Un décret du 10 juin 2015 fixe les règles d'organisation et de fonctionnement de la "commission du contentieux du stationnement payant". Le principal décret d'application de la réforme portant dépénalisation et décentralisation du stationnement payant a été publié au Journal officiel le 22 mai.
Une instruction ministérielle, rendue publique le 9 juin, détaille les nouvelles conditions d'exercice du droit de préférence et du droit de préemption lors de la mise en vente de propriétés forestières de moins de 4 hectares. Acté par la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt, pour lutter contre...
Un décret du 10 juin 2015 publié au journal officiel du 15 juin rend obligatoire la définition par les collectivités territoriales responsables de la collecte ou du traitement des déchets ménagers et assimilés de programmes locaux de prévention des déchets.
La CCI de l'Ariège a réalisé une étude de la petite hydroélectricité du département. L'objectif ? Redynamiser et accompagner la filière, génératrice d'emplois pour le territoire.
