Sécurité des canalisations de transport “multifluides” : le dispositif clarifié
Un décret du 27 décembre 2013 clarifie certaines dispositions du Code de l'environnement relatives aux canalisations de transport "multifluides".
Résultats pour “Sécurité”
16 nouvelles zones de sécurité prioritaires
Destiné à améliorer durablement le quotidien des habitants le dispositif des zones de sécurité prioritaires (ZSP) a été déployé sur 64 zones depuis août 2012. Manuel Valls et Christiane Taubira viennent d’annoncer la création de seize zones supplémentaires et le renforcement de quatre autres.
Régime de sécurité sociale des élus locaux : une méthode à revoir
La délégation sénatoriale aux collectivités territoriales a réuni, le 5 novembre 2013, les représentants d’associations d’élus locaux et des directions ministérielles compétentes pour un échange de vues sur la mise en œuvre du régime de sécurité sociale obligatoire des élus locaux (institué par la loi de financement de la sécurité...
Un plan d’actions pour le renforcement de la sécurité des usagers de remontées mécaniques
A la suite d'accidents de télésièges survenus lors de la dernière saison de ski, Frédéric Cuvillier a demandé à la commission des téléphériques d'analyser, avec l'ensemble des acteurs de la filière, l'évolution de l'accidentologie, les actions déjà engagées par les professionnels et les services de l'Etat, et de réfléchir aux...
Sécurité des canalisations de transport “multifluides” : la réglementation ajustée
Le ministère de l'Ecologie organise une consultation publique, jusqu'au 14 février prochain, sur un projet de décret modifiant les obligations relatives aux constructions de canalisations de transport "multifluides".
Des femmes s’engagent pour la sécurité de leur quartier
Le Secrétariat général à la Ville publie un guide méthodologique sur les marches exploratoires de femmes, et sur les conditions de leur mise en œuvre et de leur réussite.