Suite à l'épisode de pollution le plus grave de ces dix dernières années, la lutte contre la pollution de l'air prend une tournure plus concrète avec la publication de quatre décrets pour favoriser la mobilité propre.
Pour la première fois soumis à évaluation environnementale, la nouveau plan triennal de gestion des matières et des déchets radioactifs, en consultation jusqu'au 28 octobre, s'efforce de proposer des pistes pour améliorer la gestion des substances radioactives et leur valorisation en cohérence avec les orientations de la loi relative à...
Le Ministère de l'Intérieur vient de publier un "Guide pratique pour la gestion et la construction des lieux de culte". Cet ouvrage entend accompagner les porteurs de projets et leurs interlocuteurs, notamment institutionnels, afin de réunir des conditions favorables à l’édification de lieux de culte.
Le ministère de l'Environnement vient de mettre en consultation, jusqu'au 17 juillet prochain, un projet d'arrêté relatif au déclenchement des procédures préfectorales en cas d'épisodes de pollution de l'air ambiant.
La prévention et la gestion des déchets, désormais dans l'escarcelle des régions, s'organisera autour d'un document de planification unique, qui fusionne les trois schémas territoriaux de gestion de déchets existant jusqu'à présent. Un décret d'application très attendu de la loi NOTRe vient de préciser le contenu, les modalités d'élaboration et...
Les sénateurs Henri Tandonnet (UDI) et Jean-Jacques Lozach (PS) publient un rapport “Eau : urgence déclarée”. Ils alertent sur les conséquences du changement climatique sur la ressource et ses inéluctables conflits d'usage et prônent de s'y préparer dès maintenant.
Les juristes de l’Assistance juridique LégiLocal proposent une nouvelle conférence en ligne gratuite consacrée à la prévention et gestion de l’absentéisme dans la fonction publique territoriale. Destinée aux responsables des collectivités territoriales, la conférence aura lieu le vendredi 29 avril de 9h à 9h30, et l’inscription est gratuite.
