L’Amif lance une enquête sur la DGF
L'Association des maires d'Ile-de-France lance une grande enquête auprès des élus de la région sur les conséquences de la baisse de la DGF.
Résultats pour “Enquête”
L’AMF lance une nouvelle enquête sur la réforme des rythmes scolaires en 2016
L’AMF inviteles communes ayant une école publique à répondre à une nouvelleenquête sur la réforme des rythmes scolaires.
Abattoirs : création d’une commission d’enquête
Une commission d'enquête parlementaire "sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français" va être créée à l'Assemblée nationale à initiative des députés radicaux de gauche.
La commission d’enquête sur la lutte antiterroriste validée
La commission d'enquête voulue par les députés Les Républicains sur les moyens mis en œuvre par l'Etat pour lutter contre le terrorisme depuis les attentats du 7 janvier 2015 contre Charlie Hebdo et l'Hyper Cacher a reçu mercredi le feu vert formel de la commission des Lois.
Le canal Seine-Nord entre dans une nouvelle phase d’enquête publique
L’enquête publique préalable à la déclaration d’utilité publique (DUP) des modifications du tracé du canal Seine-Nord Europe vient d'être lancée le 7 octobre. Elle se tiendra jusqu’au 20 novembre.
L’UNCCAS publie une enquête sur le “Bien vieillir dans la société”
Tandis que le projet de loi d’adaptation de la société au vieillissement veut encourager l’engagement citoyen des personnes âgées, l’Union nationale des centres communaux d'action sociale (UNCCAS) publie une grande enquête sur les activités culturelles, sportives, de loisirs, etc. de plus de 2 000 seniors et leur participation à la...
Chemins ruraux : le régime de l’enquête publique préalable à l’aliénation évolue
Un décret publié le 2 août dernier modifie les règles relatives à l'enquête publique préalable à l'aliénation d'un ou plusieurs chemins ruraux appartenant à une ou plusieurs communes. Il renvoie désormais aux dispositions du Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique applicables aux enquêtes qui ne sont pas préalables à...