Résultats pour “Aménagement du territoire”
Aménagement numérique du territoire : Hervé Maurey rencontre Fleur Pellerin
Hervé Maurey, sénateur de l’Eure et vice président de la Commission du développement durable, des infrastructures, de l’équipement et de l’aménagement du territoire a rencontré Fleur Pellerin, ministre en charge des Petites et moyennes Entreprises, de l'Innovation et de l'Economie numérique.
La Commission de l’économie du Sénat adopte la proposition de loi relative à l’aménagement numérique du territoire
La Commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire du Sénat, présidée par Daniel Raoul (PS-Maine-et-Loire), a adopté, mercredi 1er février, la proposition de loi relative à l’aménagement numérique du territoire d'Hervé Maurey (UCR-Eure) et Philippe Leroy (UMP-Moselle).
Un débat public sur l’aménagement numérique des territoires
Dans le cadre de la semaine d’initiative au Sénat, la Commission de l’Economie du Développement durable et de l’Aménagement du Territoire a demandé l’organisation, mercredi 12 octobre après midi, d’un débat en séance publique sur le rapport présenté par Hervé Maurey sénateur de l’Eure.
Gestion de l’eau : le gouvernement ouvre les vannes aux projets de territoire
Véritables outils de médiation sur les économies et la gestion partagée de l’eau, les projets de territoire pour la gestion de l’eau (PTGE) pourraient bien devenir incontournables à l’avenir pour faire émerger des solutions adaptées aux besoins et aux contextes locaux.
Le Sénat adopte la création d’une Agence nationale de la cohésion des territoires
Le Sénat a adopté en première lecture, jeudi 8 novembre 2018, par 212 voix pour et 13 voix contre , la proposition de loi portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires ainsi que, à l’unanimité, par 342 voix pour et 0 voix contre, la proposition de loi organique relative à la...
Projet de loi Elan : un accord confirme la place des élus au cœur des politiques de l’habitat et de l’aménagement
La commission mixte paritaire qui s’est réunie le 19 septembre au Sénat sous la présidence de Sophie Primas (Les Républicains – Yvelines) est parvenue à un accord sur les dispositions du projet de loi ELAN restant en discussion.