Lancement du “Réseau des villes-cathédrales”
A l’occasion du colloque "La cathédrale dans la ville", le 25 septembre prochain, la Fédération des Villes moyennes lancera le "Réseau des villes-cathédrales".
A l’occasion du colloque "La cathédrale dans la ville", le 25 septembre prochain, la Fédération des Villes moyennes lancera le "Réseau des villes-cathédrales".
Alors que le Sud-Ouest vient d’être durement touché par des intempéries exceptionnelles, un arrêté, publié au Journal officiel du 26 juin, attribue à certains services déconcentrés ou établissements publics une compétence interdépartementale en matière de prévision des crues.
Il aura fallu douze heures de débats pour que la Commission des lois du Sénat parvienne à passer au crible et à adopter le projet de loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles. Élagage et précisions et simplification sont les maîtres mots de cet examen.
Par une circulaire en date du 11 avril 2013 et publiée le 30 avril, le Ministère de l'Ecologie vient de réaffirmer sa volonté d'accélérer la démarche de mise en œuvre des plans de prévention des risques technologiques (PPRT).
Un arrêté ministériel, publié au Journal officiel du 7 avril 2013, prend acte de la réforme de la fiscalité de l'urbanisme par la loi du 29 décembre 2010 de finances rectificative pour 2010.
Les projets de lois de décentralisation et de réforme de l'action publique ont été présentés en Conseil des ministres par Marylise Lebranchu et Anne-Marie Escoffier. Ils tiennent en trois volets et sept points clés.
L'AMF se prononce sans détour sur l'avant-projet de la loi cadre sur la décentralisation. Pour elle, c'et un texte "technocratique où la règlementation l’emporte sur la confiance".
Mission de cadrage et de solidarité, création d’un fonds de solidarité, participation à la vague blanche : les collectivités françaises multiplient les actions de soutien pour la Syrie.
Devant les députés de la commission du développement durable, l'Association des régions de France et la Fédération des parcs naturels régionaux ont confirmé le 20 mars l'implication active des territoires dans la réforme du Code minier.
Face à la dégradation de la conjoncture, la Fédération nationale des Travaux publics tire la sonnette d'alarme. Dans une campagne de communication, elle s'adresse aux élus, soulignant que le secteur a besoin d'une forte relance des investissements de la part des collectivités locales.