Des exonérations fiscales dans les “100 Territoires entrepreneurs”
L’instruction fiscale précisant les conditions pour bénéficier des exonérations fiscales dans les 100 “zones franches urbaines – territoires entrepreneurs (ZFU-TE)” est parue.
Résultats pour “Territoires”
Un deuxième appel à projets pour les “Territoires zéro déchet, zéro gaspillage”
Après un premier appel à projets “Territoires zéro déchet, zéro gaspillage” en 2014, la ministre de l'Environnement renouvelle l'opration et invite les territoires à présenter leurs projets.
Territoires à énergie positive : un modèle de convention enfin disponible
Les 212 collectivités lauréates de l'appel à projets "territoires à énergie positive pour la croissance verte" disposent désormais des clefs leur ouvrant, moyennant la signature d'une convention particulière, l'accès à la subvention de 500.000 euros versée au titre du fonds de financement de la transition énergétique.
Un appui financier pour 10 “Territoires à énergie positive pour la croissance verte”
Ségolène Royal a signé avec les élus lauréats dix conventions d’appui financier aux programmes des "Territoires à énergie positive pour la croissance verte". Ils bénéficieront de 500.000 € pour engager des actions concrètes sur le terrain.
Projet photovoltaïque : quelles retombées pour les territoires ?
Logique de circuit court et projet photovoltaïque font-ils bon ménage ? Un guide de l'Ademe explore les retombées qu'il est légitime d'attendre localement lorsqu'une opération photovoltaïque est mise en œuvre sur un territoire.
Un appel à projets pour faire vivre les territoires
Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports et Louis Schweitzer, commissaire général à l’Investissement, ont lancé, le 17 février dernier, l’appel à projets dans le cadre de l’action "Projets innovants en faveur de la jeunesse" du Programme d’Investissements d’Avenir.