Des programmes de mesure à améliorer
Le ministère de l'Ecologie a missionné un rapport piloté par l'Astee pour effectuer un retour d'expériences sur les programmes de mesures de la directive cadre sur l'eau.
Résultats pour “Rapport”
Politique de l’eau : le CGEDD formule des pistes d’évolution
L'équipe opérationnelle chargée d'évaluer la politique de l'eau, sous la coordination du Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD), vient de rendre public un second opus comportant des préconisations élaborées en réponse au diagnostic publié en septembre dernier.
PPRT : des pistes pour faciliter l’accompagnement des riverains
Présenté comme une "boîte à outils", un rapport du CGEDD invite à passer à l'action pour l'ensemble des 30.000 logements riverains des sites industriels concernés par des PPRT impliquant des travaux, et ce d'ici trois ans.
Pas de dématérialisation pour la propagande électorale
La commission des finances a adopté un amendement de suppression de l’article 61 du projet de loi de finances avec, pour conséquence, le maintien de l’envoi "papier" de la propagande pour les élections européennes l’année prochaine.
Parcs nationaux : une simple clarification s’impose selon le CGEDD
Si l'ampleur des transformations engagées par la loi du 14 avril 2006 ne doit pas être sous-évaluée, il serait excessif de parler d'une "crise" des parcs nationaux français, estime le CGEDD dans un rapport publié le 22 octobre. Sans envisager de modification de la loi, l'institution formule près d'une trentaine...
Directive Nitrates : la Commission européenne dresse son bilan
Dans son dernier rapport sur l'état d'avancement de la mise en œuvre de la directive Nitrates, la Commission européenne relève une légère diminution des concentrations de nitrates. La subsistance de "zones critiques", le développement des cultures énergétiques et du biogaz appellent en particulier des actions supplémentaires pour parvenir à un...