Résultats pour “Nomination”
Loi biodiversité : de nouveaux principes entrent en pratique
Avecla loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, adoptée le 20 juillet 2016 à l'Assemblée nationale, et promulguée le 9 août, de nouveaux principes fondamentaux de préservation des milieux sont introduits à l'article L. 110-1 du Code de l'environnement, parmi lesquels les principes de...
Projet de loi Biodiversité : point par point, ce qu’il faut retenir
Adopté après l'échec en commission mixte paritaire, lors d'un vote ultime à l'Assemblée nationale, le 20 juillet dernier, le projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages totalise 174 articles répartis en sept titres, dont un grand nombre intéressent très directement les collectivités...
Le Parlement en session extraordinaire à partir du 1er juillet
Le parlementaires devront attendre encore un peu avant de partir en vacances puisqu'un décret publié samedi au Journal officiel et signé par le président François Hollande et le Premier ministre Manuel Valls Parlement les convoque en session extraordinaire à compter du 1er juillet.
La Réunion : trois élus condamnés pour discrimination à l’embauche
Nassimah Dindar, présidente UDI du Conseil départemental de la Réunion, et deux conseillers départementaux, dont le député PS Jean-Jacques Vlody, ont été condamnés jeudi 2 juin à des peines de prison avec sursis et des peines d'inéligibilité pour discrimination à l'embauche.
L’AMRF réclame à son ministre un débat de fond sur la ruralité
C'est un grand Ministère que Jean-Michel Baylet et Estelle Grenier, deux nouveaux venus dans le Gouvernement Valls III, se sont vu confier : le Ministère de l'Aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales. Des nominations que l'AMRF n'a pas manqué de commenter.
Remaniement : un nouveau duo pour les collectivités
C'est un grand Ministère que le Premier Ministre vient de confier à Jean-Michel Baylet et Estelle Grelier, deux nouveaux venus dans ce Gouvernement Valls III : le Ministère de l'Aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales.
Conseil constitutionnel : Claude Bartolone choisit Corinne Luquiens
Le président de l'Assemblée nationale, Claude Bartolone, a annoncé officiellement aux présidents de groupe son souhait de nommer la secrétaire générale de la chambre basse, Corinne Luquiens (en gris sur notre photo), pour remplacer Guy Canivet au Conseil constitutionnel.
Eco-Emballages engage un ancien directeur de Pepsico France
Le 26 octobre 2015, le Conseil d’administration de la societé Eco-Emballages, présidé par Philippe-Loïc Jacob, a entériné la nomination de Vincent Prolongeau au poste de Directeur Général d’Eco-Emballages à compter du 1er décembre 2015. Il succède ainsi à Eric Brac de la Perrière, démis de ses fonctions par le Conseil...