Résultats pour “Logement”
Autorisations d’urbanisme : une circulaire propose un accompagnement transitoire des collectivités
Une instruction gouvernementale, mise en ligne le 10 septembre, détaille les mesures d'accompagnement à la disposition des collectivités territoriales concernées par l'échéance du 1er juillet 2015, qui marquera la fin de la mise à disposition gratuite des services de l'Etat pour l'instruction des autorisations d'urbanisme.
Lancement des Assises des Ruralités
Sylvia Pinel, ministre du Logement, de l’Égalité des territoires et de la Ruralité, a présenté ce matin en Conseil des ministres les Assises des Ruralités, acte fondateur de la nouvelle politique en faveur des territoires ruraux.
Tramway : Besançon opte pour la nouvelle génération
Besançon devient après Aubagne la plus petite agglomération de France à être dotée d'un tramway. Inaugurée le 30 août, sa ligne va desservir le premier éco-quartier de la ville.
Certificats d’économies d’énergie : le programme “Feebat” validé
Un arrêté publié au Journal officiel du 3 août 2014 rend éligibles au dispositif des certificats d'économies d'énergie (CEE) deux programmes d'accompagnement sur les thèmes de la formation, de l'information et de l'innovation en faveur de la maîtrise de la demande énergétique.
Le gouvernement Valls II en ordre de marche
La composition du gouvernement Valls II a été annoncée hier, en début de soirée. Il ne reste plus aux nouveaux ministres qu'à se mettre au travail. Reste à savoir s'ils sauront répondre aux attentes des Français.
Accession à la propriété : Sylvia Pinel renforce le prêt à taux zéro
Dans le cadre des mesures de relance de la construction annoncées le 25 juin dernier, Sylvia Pinel, ministre du Logement et de l’Égalité des territoires, a publié ce jour un décret pour renforcer le prêt à taux zéro (PTZ) à partir du 1er octobre prochain dans les zones où son...
Lancement du Club national des initiatives locales pour la rénovation énergétique
Sylvia Pinel, ministre du Logement et de l’Egalité des territoires, a lancé le Club national des initiatives locales pour la rénovation énergétique.
Accessibilité de la cité, belles pratiques et des bons usages : 11 initiatives locales récompensées
Le ministère de l’Ecologie, du Développement durable et de l’Energie et le ministère du Logement et de l’Egalité des territoires ont lancé un appel à projet "Recueil des belles pratiques et des bons usages en matière d’accessibilité de la Cité" et récompensé 11 initiatives remarquables.