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Assises de la Proximité : rendez-vous le 8 février à Paris !
La deuxième édition des Assises de la Proximité se déroulera le 8 février, est articulée autour du thème : " Restaurer le lien social par l'économie de proximité ". Sous le haut patronage de Frédéric Lefebvre, secrétaire d'Etat chargé du Commerce, ainsi que de la Chambre de commerce et d'industrie...
Voguéo revient sur le devant de la Seine
Du 23 janvier au 3 mars 2012 se tiendra la concertation sur Voguéo, premier réseau de transport public fluvial de voyageurs en France. Les riverains, associations, entreprises, futurs utilisateurs et toutes les personnes intéressées sont invitées à s’exprimer.
Le Grand Besançon adopte la redevance incitative
Depuis le début du mois, la communauté d'agglomération du Grand Besançon est la première agglomération de plus de 50 000 habitant à avoir mis en place la redevance incitative pour financer le traitement des déchets - et diminuer le volume des ordures ménagères résiduelles (OMR).
Un label officiel pour les produits fabriqués en France
Afin de garantir l’origine française de leurs produits auprès des consommateurs, les entreprises disposent désormais d’un label officiel, « Origine France garantie ».
Prévention des endommagements de réseaux : les fonctionnalités du téléservice précisées
Un arrêté du 12 octobre 2011, publié au Journal officiel du 31 décembre, met à jour les fonctionnalités et le contenu de la base de données du téléservice "reseaux-et-canalisations.gouv.fr".
Taxes locales sur la consommation finale d’électricité : les modalités d’application sont fixées
Les modalités d'application des taxes communale et départementale sur la consommation finale d'électricité viennent d’être fixées par un décret du 28 décembre 2011.
Lancement des États généraux de la démocratie territoriale
Comme l'avait annoncé Jean-Pierre Bel lors de son investiture, le Sénat va organiser des États généraux de la démocratie territoriale afin de recueillir la parole des élus sur leurs attentes et leurs propositions pour l’avenir des territoires.
