Résultats pour “Europe”
Création des pôles ruraux d’aménagement et de coopération
À l’initiative du rapporteur Jean-Jacques Filleul (Indre-et-Loire – Soc) et du président Raymond Vall (Gers – RDSE) de la commission du Développement durable, le Sénat a adopté, dans le cadre du projet de loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles, un amendement portant création des pôles...
Fleur Pellerin présente les résultats de la consultation publique “Quartiers numériques”
Fleur Pellerin, ministre déléguée chargée des Petites et Moyennes Entreprises, de l’Innovation et de l’Economie numérique, a présenté les résultats de la consultation en ligne lancée entre février et avril sur le projet de quartiers numériques.
Le niveau de la TGAP insuffisant pour favoriser le recyclage
Publié le 27 mai, un rapport du Commissariat général au développement durable (CGDD) évalue l'impact sur la gestion des déchets des nouvelles recettes fiscales générées par l'augmentation de la TGAP. Principale recommandation : renforcer le "signal-prix" en faveur des objectifs législatifs de prévention et de recyclage.
Hollande : l’autre pays du recyclage
Alors que la France a envoyé les 29 et 30 mai une délégation de ministres (Delphine Batho pour l’écologie et Pascal Canfin, délégué au développement) aux Pays-Bas sur le thème de l’économie circulaire – au programme, visite guidée d’Amsterdam, et de PME comme Desso, l’ambassade néerlandaise à Paris a organisé...
Réforme ferroviaire : la feuille de route est prête
Frédéric Cuvillier, ministre délégué des Transports, a présenté lors du Conseil des ministres du 29 mai, une communication sur la réforme ferroviaire. Celle-ci intervient après la remise des conclusions des travaux et des auditions menées par Jean-Louis Bianco et Jacques Auxiette.