Résultats pour “Economie”
Repenser les services publics d’eau et d’assainissement
Comment améliorer le financement et la durabilité des services publics d’eau et d’assainissement (SPEA) ? C’est ce à quoi ont réfléchi les membres du comité consultatif sur le prix et la qualité des SPEA.
Champs magnétiques : une instruction recommande la maîtrise de l’urbanisme autour des lignes THT
Une instruction du ministère de l'Ecologie recommande aux collectivités territoriales et aux autorités en charge de la délivrance des permis de construire d'éviter l'implation de certains établissements dans zones trop exposées à un champ magnétique.
Transparence la vie publique : les points forts du projet de loi
Le Premier ministre a présenté, mercredi 24 avril, le projet de loi organique et le projet de loi ordinaire relatifs à la transparence de la vie publique.
L’obsolescence programmée en débat au Sénat
La lutte contre l’obsolescence programmée fait son entrée au Sénat grâce à une proposition de loi du groupe Ecologiste.
Conseil national du numérique : Fleur Pellerin annonce la nomination des représentants des Assemblées et des territoires
Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du Redressement productif, chargée des Petites et Moyennes Entreprises, de l’Innovation et de l’Economie numérique, a annoncé la nomination dans la formation élargie du Conseil national du numérique, des parlementaires et élus territoriaux
Un élu en colère enlève le haut… et le bas !
Très courroucé par la décision prise par le gouvernement de rendre publics les patrimoines des ministres et de certains élus, Philippe Duvernoy, conseiller municipal d'opposition (droite) à Montbéliard (Doubs) a décidé de jouer la transparence totale.
Fleur Pellerin annonce des aides supplémentaires pour les départements
Aides supplémentaires attribuées aux projets de réseaux d'initiative publique regroupant plusieurs départements, remboursement différé des prêts adossés au Livret A : deux bonnes nouvelles annoncées par la ministre déléguée à l'Economie numérique lors d'un colloque organisé par l'Avicca.