Résultats pour “Eau”
Remaniement : un nouveau duo pour les collectivités
C'est un grand Ministère que le Premier Ministre vient de confier à Jean-Michel Baylet et Estelle Grelier, deux nouveaux venus dans ce Gouvernement Valls III : le Ministère de l'Aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales.
Mise en place d’une stratégie d’organisation des compétences locales de l’eau d’ici 2018
Un arrêté ministériel publié ce 2 février prescrit la réalisation d'une stratégie d'organisation des compétences locales de l'eau (Socle) "au plus tard le 31 décembre 2017".
Prévention des endommagements de réseaux : les formulaires Cerfa évoluent
Un arrêté paru ce 29 janvier modifie deux formulaires Cerfa annexés à l'arrêté du 15 février 2012 modifié et relatifs à la réglementation "anti-endommagement" de réseaux. Il s'agit de tenir compte d'expérimentations menées depuis l'entrée en vigueur de la réforme le 1er juillet 2012.
Classement des cours d’eau : des députés veulent donner la priorité aux grands migrateurs
Dans un rapport présenté le 20 janvier en commission à l'Assemblée nationale, deux députés font une proposition choc pour sortir par le haut des querelles intestines qui n'en finissent pas sur le terrain. Au classement actuel des cours d'eau en deux listes selon leur état écologique, ils proposent une alternative originale...