Résultats pour “Développement durable”
Les élus franciliens ont 1 280 bonnes raisons de soutenir les JO
Les maires d'Ile-de-France se prennent à rêver des jeux pour 2024 et qui les en blâmerait ? Il faudrait être fou ! Réunis au sein de l'Amif (Association des maires d'Ile-de-France), ils veulent faire plus que rêver et ont décidé de mobiliser leurs ressources pour promouvoir cet événement auprès des...
Les maires d’Ile-de-France ont des idées plein la tête et sont partageurs !
Parmi leurs nombreuses casquettes, les maires en possèdent une moins connue, celle d'acteur majeur de l'innovation. C'est pour que chacun puisse prendre la mesure de ce rôle et pour partager les bonnes pratiques que l'Association des maires d'Ile-de-France lance l'opération "1 jour, 1 commune, 1 innovation".
Expérimentations de l’autorisation unique et du certificat de projet : premier bilan avant généralisation
Condition majeure à la généralisation des expérimentations, l'accompagnement des acteurs privilégiant une organisation en mode projet pourrait initier des pratiques de coopération renforcée entre les administrations d'Etat et les collectivités, tant pour la délivrance du certificat de projet que pour celle de l'autorisation unique, selon un rapport commandé par le...
Vers une simplification des contrats de concession
Une ordonnance publiée le 30 janvier 2016 au Journal officiel tranpose en droit français la directive 2014/23/UE relative à l'attribution de contrats de concession. Ces nouvelles règles s'appliqueront aux contrats de concession pour lesquels une consultation est engagée ou un avis de concession est envoyé à la publication à compter...
Un cadre juridique unifié pour les contrats de concession à l’échelle du marché intérieur
Lors du dernier conseil des ministres, Emmanuel Macron a présenté une ordonnance relative aux contrats de concession.
Chaque jour, une sélection du JO spécialement conçue pour les élus et les cadres territoriaux
LégiLocal lance la "Sélection du Journal Officiel", une offre spécialement conçue pour les responsables de communes et intercommunalités. Les membres du réseau LégiLocal reçoivent chaque jour, en exclusivité, cette veille réalisée par Philie Marcangelo-Leos, docteur en droit public et responsable de la "Documentation droit pratique" de LégiLocal.
Les quartiers populaires font aussi leur COP 21
Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, Louis Schweitzer, commissaire général à l’investissement, et François Pupponi, président de l’Agence nationale pour la rénovation urbaine (Anru), ont annoncé ce jour les 20 lauréats de l’appel à manifestations d’intérêt “Ville durable et solidaire, excellence environnementale du renouvellement...
François Hollande promet trois milliards pour le logement et la croissance verte
A l'occasion du bicentenaire de la Caisse des dépôts, le chef de l’État a fait plusieurs annonces pour muscler le financement de la rénovation des bâtiments publics et la construction de logements sociaux.