Bois et paille prennent de la hauteur à Saint-Dié
Le Toit vosgien a inauguré ce 10 janvier à Saint-Dié-des-Vosges (88) une résidence sociale à étages dont la structure est en bois massif et l’isolation en paille.
Résultats pour “Climat”
Certificats d’économies d’énergie : un décret prolonge la deuxième période
Dans l'attente du démarrage de la troisième période du dispositif des certificats d'économies d'énergie (CEE), un décret du 20 décembre dernier prolonge la deuxième période d'obligations d'économies d'énergie, initialement prévue du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2013, pour une durée d'un an, c'est-à-dire jusqu'au 31 décembre 2014.
Le Cerema, un nouvel établissement issu de la fusion de onze services ministériels
Un décret du 27 décembre 2013 fixe les modalités d'organisation et de fonctionnement du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema).
L’Autorité environnementale rend son avis sur le plan national Déchets
Tout en constatant l'insuffisance des outils statistiques, l'Autorité environnementale recommande, dans la définition des orientations du prochain plan national de prévention des déchets, d'en préciser les enjeux pour chaque grande catégorie de déchets, sans se limiter aux déchets ménagers et assimilés.
Gaz de schiste : le Conseil constitutionnel valide la loi du 13 juillet 2011
Le Conseil constitutionnel vient de valider, ce 11 octobre, dans le cadre d'une question prioritaire de constitutionnalité, la loi du 13 juillet 2011 instaurant l'interdiction de la fracturation hydraulique pour la recherche et l'exploitation d'hydrocarbures. La portée de cette décision devrait remettre au centre des débats la réforme du Code...
Le Sénat adopte la création d’un Conseil d’évaluation
Un an après la clôture des États généraux de la démocratie territoriale, le Sénat a adopté définitivement la proposition de loi sur la simplification des normes locales. Celle-ci crée, entre autres, le Conseil national d'avaluation des normes qui aura un pouvoir de modification et de suppression.