Un premier bilan pour l’écoquartier du Fort d’Issy
La ville d'Issy-les-Moulineaux et l'aménageur Bouygues Immobilier dressent un bilan globalement positif trois ans après l'installation des premiers habitants dans l'écoquartier du Fort.
Résultats pour “Bruit”
Lancement de la troisième génération de plans régionaux santé environnement
Transversalité et ancrage local. Tels sont les mots d'ordre devant guider l'élaboration des déclinaisons régionales du troisième plan national santé environnement, davantage axées sur la résorption des inégalités environnementales de santé des territoires.
La loi franchit une deuxième étape
Après les députés, les sénateurs ont terminé la discussion en première lecture du projet de loi sur la transition énergétique pour la croissance verte. Leur vote solennel est programmé pour le mardi 3 mars sur un texte qui suscite inquiétudes et satisfactions.
Riverains d’aérodromes : vers un nouveau système d’aide à l’insonorisation
Fruit des propositions du Conseil général de l'environnement et du développement durable, une nouvelle répartition du produit de la taxe sur les nuisances sonores aériennes entre l'Ile-de-France et les grands aéroports régionaux pourrait voir le jour en 2015.
Le plan national Santé-Environnement 2014-2018 en consultation
Axé sur la qualité de l'air, les pesticides et le bruit, le troisième plan national Santé-Environnement 2014-2018, en consultation jusqu'au 17 octobre, propose une approche de la santé environnementale "plus ancrée sur les territoires".
Plan d’action pour le milieu marin : les programmes de surveillance en consultation
Quatrième des cinq éléments du plan d'action pour le milieu marin (Pamm), le programme de surveillance est en cours d'élaboration en vue de son adoption fin 2014.
Adaptation au droit de l’Union européenne : l’Assemblée nationale améliore le dispositif des PPRT
Lors de l'examen du projet de loi transposant la directive Seveso 3, les députés ont adopté, le 15 mai, plusieurs amendements soutenus par l'association Amaris et destinés à renforcer le financement des travaux de sécurisation des habitations et la mise en œuvre des mesures foncières dans le cadre des plans...
Le projet de loi d’adaptation au droit européen adopté en commission
Avant d'adopter, dans la soirée du 9 avril, le projet de loi comportant plusieurs dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne, les députés de la commission du développement durable ont auditionné la ministre de l'Ecologie, Delphine Batho.