Résultats pour “Amorce”

Depuis plusieurs semaines, les associations des collectivités demandent aux parlementaires et au gouvernement de ne pas relever la TVA sur le service d'enlèvement des déchets ménagers.

L’association des collectivités Amorce, demande la création d’une TGAP amont pour tous les déchets non recyclables, dont le produit permettrait de financer les politiques locales de gestion des déchets

La performance du recyclage des emballages ménagers est depuis quelques jours sujet de discorde entre deux associations de collectivités et l'organisme dédié à leur traitement. Et c'est précisément la gestion financière qui est le point d'achoppement.

La proposition de loi de François Brottes sur une tarification progressive de l’énergie suit son cours. Déposée à la rentrée par le député de l’Isère, elle vient d'être adoptée par l’Assemblée nationale et passera d'ici quelques jours dans les mains des sénateurs.  

Accompagnant le ré-agrément d’EcoFolio (2013-2016), le nouveau barème d’appui aux collectivités a été tranché par le ministère de l’Ecologie. Après plus d’un an de négociations, les conditions de recyclage du papier révèlent quelques avancées pour les uns et des déceptions pour les autres.