Résultats pour “Air”
L’économie circulaire en débat au Sénat
L'économie circulaire interpelle les politiques territoriales. A l'initiative du groupe écologiste, le Sénat a tenu le 21 février en séance publique un débat sur le sujet. L'accent a été mis sur le gisement de matières et d'emplois créés
Zones prioritaires pour la biodiversité – Le décret est paru
Un nouveau zonage, assorti d'un programme d'actions et d'obligations en matière de pratiques agricoles, vient compléter la palette des outils disponibles pour répondre à l'impératif de rétablissement des habitats de certaines espèces menacées, telles que le grand hamster d'Alsace.
Mise en œuvre du PPCR dans le cadre d’emplois des secrétaires de mairie
Plusieurs décrets récemment publiés modifient le cadre d'emploi et l'échelonnement indiciaire des secrétaires de mairie.
Les pouvoirs du maire pour faire enlever les véhicules abandonnés
Comment un maire peut-il faire enlever des véhicules abandonnés sur la voie publique ou sur un terrain privé pour préserver le cadre de vie des riverains et les prémunir d'éventuels risques de pollution ? Les conseils de notre experte juridique.
Lutte contre la pollution de l’air : aux préfets d’insuffler le changement
Dans une instruction rendue publique le 13 janvier, le ministère de l'Environnement revient en détail sur le processus de déclenchement des procédures préfectorales en cas d'épisodes de pollution de l'air ambiant. Ce dispositif de gestion des mesures d'urgence a été réformé par la voie d'un arrêté ministériel du 7 avril...
Noël Mamère va renoncer à son mandat de maire
Le député Noël Mamère (ex-EELV) avait annoncé qu'il ne briguerait pas un nouveau mandat lors des prochaines législatives. Il quittera également son siège de maire de Bègles en juin prochain.