Le Congrès national du bâtiment durable, 5èmes Universités d’Été du réseau Inter-Cluster, aura lieu du 14 au 16 septembre 2016, à Marseille. Cet événement est organisé en partenariat avec le réseau BEEP porté par l’ADEME et le réseau Inter-Clusters du Plan Bâtiment Durable.
Cette semaine, l'experte juridique de LégiLocal aborde, dans le détail, les questions relatives à la taxe sur les logements vacants.
A la faveur de la trêve estivale, une ordonnance concernant les schémas régionaux a failli être passée sous silence. Il s'agit précisément de l'ordonnance relative aux mesures de coordination rendues nécessaires par l’intégration dans le schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires, des schémas régionaux sectoriels mentionnés...
Voici un communiqué qui, dans l'ambiance actuelle, va certainement susciter quelques grincements de dents chez certains. Quoiqu'il en soit, l'appel est lancé avec un soutien financier à la clef. La ministre du Logement prévoit un lancement des projets dès le 1er octobre prochain.
L'appel à manifestation d’intérêt visant à déterminer les collectivités qui accueilleront des immeubles en bois de grande hauteur a été lancé en grande pompe par deux ministres. Les premières villes candidates se sont fait connaître.
Un décret publié ce 29 juin fixe les conditions à remplir pour bénéficier du dépassement de gabarit - prévu au 3° de l'article L. 151-28 du code de l'urbanisme - pour les constructions faisant preuve d'exemplarité énergétique ou environnementale ou qui sont à énergie positive.
Un nouveau maillon de la Tégéval, cette liaison verte qui traverse le Val-de-Marne, vient d'être finalisé avec l'ouverture au public d'une passerelle permettant de franchir une route nationale à vélo ou à pied.
Pris en application de la loi sur la transition énergétique, un décret paru au Journal officiel le 16 juin détermine les caractéristiques acoustiques des nouveaux équipements, ouvrages ou installations mis en place dans les bâtiments existants, situés dans des zones particulièrement exposées au bruit (zones de dépassement des valeurs limites...
Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l’Habitat durable souhaite réformer le label "Ecoquartier" et, pour ce faire, elle a confié à Alain Jund, adjoint au maire de Strasbourg en charge de l'urbanisme la mission de piloter une réflexion partenariale qui doit aboutir à l’automne 2016.
Dans le cadre de l'appel à projets sur les plans locaux d'urbanisme intercommunal, 273 nouvelles intercommunalités vont être accompagnées par l'Etat.
