Dans le cadre de la réforme des collèges qui entrera en vigueur à la rentrée scolaire 2016, un décret et un arrêté ont été publiés au Journal officiel du mercredi 20 mai 2015.
Celui-ci précise que (sauf dérogation accordée par le recteur d’académie en cas de contraintes spécifiques) : l’amplitude quotidienne ne doit pas dépasser 6 heures d’enseignement pour les élèves de sixième, une pause méridienne d’une durée minimale d’1h30 est assurée pour tous les élèves.
L’arrêté fixe en particulier les volumes horaires des enseignements obligatoires applicables aux élèves de collège, de la sixième à la troisième : voir le détail sur le site Service-Public.fr