Résultats pour “Logement ”
Arcueil et Gentilly lancent leur projet de géothermie
« Pour une fois que nous pouvons creuser tous ensemble autre chose que des déficits ! ». C’est par un trait d’humour que le sous-préfet du Val-de-Marne (94) Ivan Bouchier a conclu ce 23 avril la réunion de lancement du projet Argéo de géothermie d’Arcueil et Gentilly au cœur de...
Les 7 points clés de la réforme
Les projets de lois de décentralisation et de réforme de l'action publique ont été présentés en Conseil des ministres par Marylise Lebranchu et Anne-Marie Escoffier. Ils tiennent en trois volets et sept points clés.
Audit énergétique : mode d’emploi pour les copropriétés de cinquante lots
Pris en application des articles R. 134-14 à R. 134-18 du Code de la construction et de l'habitation, un arrêté interministériel, publié au Journal officiel du 3 avril 2013, précise la teneur et les modalités de réalisation de l'audit énergétique requis pour les copropriétés de cinquante lots ou plus.
L’habitat participatif bientôt inscrit dans la loi
A l'issue des ateliers de travail sur l'habitat participatif menés dans le cadre de la préparation du projet de loi urbanisme et logement qui sera présenté au Conseil des ministres en juin, Cécile Duflot a annoncé l'inscription, dans le projet de loi urbanisme et logement, de deux types de sociétés d'habitat participatif...
L’AMF refuse que le gouvernement affaiblisse les communes et leurs intercommunalités
L'AMF se prononce sans détour sur l'avant-projet de la loi cadre sur la décentralisation. Pour elle, c'et un texte "technocratique où la règlementation l’emporte sur la confiance".
En attendant le tiers-financement…
« Le changement dans le logement, c’est maintenant », a souri François Hollande en concluant ce jeudi la présentation de son Plan d’investissement pour le logement et son volet Rénovation énergétique.
Le Conseil d’Etat transmet une QPC sur le décret du 15 mars 2010 relatif à l’utilisation du bois dans certaines constructions
Une nouvelle QPC relative à l'article 7 de la Charte de l'environnement vient d'être transmise au Conseil Constitutionnel par le Conseil d'Etat.
L’Anses met l’accent sur la qualité de l’air
Dans son nouveau programme, l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (Anses) élève cette problématique au rang de priorité.