A l'occasion des assises nationales des cadres dirigeants territoriaux (Territorialis) et le congrès du Syndicat national des directeurs généraux des collectivités territoriales (SNDGCT), Stéphane Pintre, président du syndicat et directeur général des services (DGS) de la ville d’Antibes, revient pour Le Journal des communes, partenaire de cet événement, sur les...
L'Assemblée nationale a voté l'obligation d'installer des caméras dans les abattoirs à partir de 2018. Une décision souhaitée par les radicaux de gauche et les associations de protection animale.
L'appel à projets pour les programmes d'actions de prévention contre les inondations ("Papi 3") entrera dans sa troisième vague dès 2018. Support à la labellisation, le nouveau cahier des charges qui vient d'être mis en consultation sur le site du ministère de l'Environnement est marqué par plusieurs évolutions : analyse...
Certaines dispositions de la circulaire relative au classement des cours d'eau ont été annulées par le Conseil d'Etat. Les projets de nouveaux ouvrages sur un cours d'eau en liste 1 doivent être étudiés au cas par cas et non refusés par principe.
Pour les aider à faire face à « l’augmentation des coûts techniques » liés au recyclage de ces déchets, le ministère vient d'acter une révision à la hausse des coûts de référence. Et donc une augmentation des financements apportés aux collectivités, soit 23 millions en plus par an.
Faire découvrir les réseaux de chaleur au grand public. C’est la vocation de l’association Via Sèva, qui s’appuie aujourd’hui sur les collectivités pour faire passer son message.
Un arrêté interministériel, publié au Journal officiel du 3 mai 2013, modifie la composition des collèges "collectivités territoriales" et "usagers" au sein des comités de bassin.
Le Sénat vient d’adopter, au sein du projet de loi de séparation et régulation des activités bancaires, un amendement, proposé par le Gouvernement, à la demande des associations nationales d’élus, qui permet d’enclencher le processus de création de la future Agence française de financement des investissements locaux (AFFIL).
Tout en détaillant l'organisation retenue pour le débat national de la transition énergétique, une circulaire guide les collectivités territoriales dans la conduite du débat décentralisé.
