Résultats pour “Rapport”
Le Sénat dématérialise ses rapports
On pensait que c'était déjà fait, mais on découvre que cela va l'être : la dématérialisation des rapports législatifs et de contrôle. Beaucoup de papier qui ne sera désormais utilisé qu'en cas de demande
Un rapport sénatorial s’interroge sur le bon usage du Pite
Le sénateur Bernard Delcros (Groupe Union Centriste), rapporteur spécial de la mission "Politique des territoires" du budget de l'État, a mené une mission de contrôle budgétaire portant sur le programme des interventions territoriales de l'État (Pite). Le Sénat en publie le rapport.
Désenclavement du Limousin et des territoires limitrophes : Michel Delebarre a remis son rapport
Elisabeth Borne, ministre chargée des Transports, a reçu Michel Delebarre, ancien ministre d’Etat, Sénateur du Nord, parlementaire en mission auprès du Gouvernement, qui lui a présenté son rapport relatif au désenclavement du Limousin et des territoires limitrophes.
Publication du rapport sur l’accompagnement à l’ouverture des données dans les collectivités locales
Le rapport de l’association OpendataFrance, sur l’accompagnement à l’ouverture des données publiques dans les territoires a été remis à Axelle Lemaire, secrétaire d’État chargée du Numérique et de l’Innovation et Estelle Grelier, secrétaire d’État chargée des Collectivités territoriales, le 18 octobre, à Rodez. Il est désormais accessible à tous.