Celui-ci s’adresse, comme le précédent, aux entreprises des secteurs agricole, industriel et tertiaire. Objectif : soutenir financièrement les projets d’installations assurant une production énergétique annuelle supérieure à 1000 tep à partir de biomasse (pour les autres, rappelons que ce fonds est également disponible hors appel à projets).
Entreprises et collectivités ont jusqu’au 1er février 2012 pour envoyer leur dossier de candidature à l’Agence ainsi que leur plan d’approvisionnement en préfecture. Un comité national sélectionnera les projets en mai pour engagement des contrats en juillet. Les installations devront être mises en service avant le 1er août 2014. L’objectif de production totale s’élève à 125 000 tep.
Nouveauté, l’Ademe exige qu’un diagnostic énergétique de moins de deux ans soit joint au dossier de candidature. L’objectif est, bien sûr, d’encourager les entreprises à mener parallèlement une démarche d’économie d’énergie.
Notons enfin que les résultats du troisième appel à projets, lancé en octobre dernier, seront dévoilés le mois prochain.