Résultats pour “Territoires et Finances”
Citeo : 190 M€ pour accélérer la collecte et le tri dans les territoires
Dans le cadre de son nouveau plan de performance des territoires 2018-2022, Citeo a révélé le nom des 90 nouvelles collectivités locales sélectionnées pour développer l’extension des consignes de tri à tous les emballages. Au total, 24 millions de Français pourront trier tous leurs emballages sans exception dès le premier...
PLF 2018 : le Sénat adopte les crédits de la mission “Cohésion des territoires”
Mercredi 6 décembre 2017, dans le cadre de l’examen du projet de loi de finances (PLF) pour 2018, le Sénat a adopté les crédits de la mission "Cohésion des territoires", ainsi que les articles 52, 52 bis, 52 ter, 52 quater, 52 quinquies et 52 sexies rattachés.
Territoires à énergie positive – Sebastien Lecornu souhaite une sortie de crise par le haut
Auditionné au Sénat, le 16 novembre, par la commission de l'Aménagement du territoire et du Développement durable, sur le projet de loi de finances 2018, Sébastien Lecornu, secrétaire d'État auprès du ministre de la Transition écologique et solidaire, a fait le point sur les priorités de son ministère.
Réforme de la taxe d’habitation : la commission des finances du Sénat vote le report d’une “réforme injuste et précipitée”
Ce mercredi 15 novembre 2017, la commission des finances du Sénat, sur proposition de son rapporteur général, Albéric de Montgolfier, a adopté un amendement de suppression de la réforme de la taxe d’habitation présentée à l’article 3 du projet de loi de finances pour 2018, qui prévoit que 80% des...
AMF-Elysée : dialogue renoué pour défendre les territoires
François Baroin, président de l’AMF, et André Laignel, 1er vice-président délégué, ont été reçus jeudi matin par Emmanuel Macron. C'est peu de dire qu'il était temps de renouer le dialogue avec les collectivités, et en particulier les communes et les intercommunalités.
Pour le Sénat, l’heure est venue de “laisser respirer les territoires”
La mission de contrôle et de suivi de la mise en œuvre des dernières lois de réforme territoriale formule 15 préconisations pour "laisser respirer les territoires"
Le nombre de logements sociaux financés a augmenté de 14% entre 2015 et 2016
Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l’Habitat durable, a publié le 22 mars 2017, les chiffres 2016 de production de logement social et les résultats, commune par commune, du bilan triennal provisoire 2014-2016 de la loi Solidarité et renouvellement urbains (SRU).