Résultats pour “Sondage”
La Mayenne propose de voter dehors !
Alors qu’un nouveau report du double scrutin départemental et régional se profile, le président de la Mayenne, Olivier Richefou, propose de maintenir le calendrier électoral mais d’organiser les opérations de vote à l’air libre.
Limite des mandats dans le temps : tensions entre l’Assemblée et le Sénat
"Gadget" ou "respiration démocratique"? La limitation des mandats dans le temps, à laquelle le Sénat s'oppose dans la réforme des institutions sème la zizanie entre les deux Chambres. De quoi s’agit-il et quelles sont les raisons de cet affrontement ?
Le régime de la taxe sur les bureaux en Ile-de-France précisé par décret
Un décret publié ce 4 octobre définit les modalités d'application de la taxe sur la construction, la reconstruction ou l'agrandissement de locaux à usage de bureaux, de locaux commerciaux et de locaux de stockage (TCBCE) en Ile-de-France.
Compensation écologique : des sénateurs tentent de déminer le terrain
La commission d'enquête sénatoriale sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d’infrastructures a livré le 11 mai ses conclusions et recommandations sur un sujet encore très conflictuel. Parmi leurs préconisations, les sénateurs appellent à faire davantage "confiance aux territoires".
Recensement : l’AMF demande un “droit d’option” pour les communes
Imprécis, opaque, source d'erreur… Le recensement et surtout la méthode mise en œuvre pour le recueil des informations ne satisfait pas l'Association des maires de France (AMF) qui propose d'instaurer un "droit d'option" pour les communes.