
L’Assemblée nationale adopte la proposition de loi pour l’économie bleue
Les députés viennent d'adopter, sur le rapport de la commission mixte paritaire, la proposition de loi pour l'économie bleue. Le texte repassera au Sénat le 7 juin.
Les députés viennent d'adopter, sur le rapport de la commission mixte paritaire, la proposition de loi pour l'économie bleue. Le texte repassera au Sénat le 7 juin.
Depuis le 26 janvier et jusqu'au 25 mars 2018, le public est amené à se prononcer sur la politique maritime et littorale de la France dans le cadre d'une grande consultation publique. A cette occasion, France Nature Environnement rappelle qu'il est indispensable de prendre en compte les enjeux environnementaux.
Les premiers décrets d'application de la loi du 20 juin 2016 pour l'économie bleue commencent à faire surface. Parmi les principales mesures intéressant directement les collectivités territoriales, on retiendra celles sur la gouvernance des ports.
Les collectivités territoriales, en particulier les régions et les métropoles, sont-elles en mesure de redonner des couleurs aux grands ports français, dont le modèle économique s'essouffle, et d'insuffler plus d'énergie et de cohérence dans leur choix de développement ? Leur représentation accrue dans la gouvernance de ces places portuaires -...
La commission de l’aménagement du territoire et du développement durable a, sur proposition de son président Hervé Maurey (UDI-UC – Eure), décidé de dématérialiser, à compter de ce jour, l’ensemble de ses travaux en n’utilisant plus de papier lors de ses réunions.
A l'issue de sa première conférence climat (COP), la région Île-de-France a détaillé l'arsenal de près de 200 mesures, touchant aussi bien à l’alimentation, à la biodiversité qu’à la qualité de l’air et aux énergies renouvelables, qu'elle compte lancer d'ici 2024.
Moins d'un mois avant la COP21, le Sénat a publié le 6 novembre son rapport sur les bonnes pratiques des collectivités territoriales pour le climat. Bien décidées à donner de la voix dans la négociation internationale, les collectivités revendiquent l'exemplarité de leurs initiatives. Et ce, qu'il s'agisse d'habitat, d'urbanisme, de...
Une étude publiée le 8 juillet par l'Association nationale pour la protection du ciel et de l'environnement nocturnes (Anpcen) et la mission Economie de la biodiversité (groupe Caisse des Dépôts) fait un état des connaissances des effets de la lumière artificielle nocturne sur la faune.