Le coût des déchets ménagers en baisse
Le coût de la gestion des déchets ménagers, détaillés par l’Ademe le 25 juin 2013, montre une baisse, pour la première fois depuis les années 2000.
Le coût de la gestion des déchets ménagers, détaillés par l’Ademe le 25 juin 2013, montre une baisse, pour la première fois depuis les années 2000.
Cette opération menée chaque année en partenariat avec Eco-Emballages et l'Association des maires de France (AMF) mettra cet été l’accent sur la lutte contre les déchets sauvages.
Pris en application des articles L.541-10-1 et D.543-207 du Code de l'environnement, un arrêté interministériel, publié au Journal officiel du 22 mars 2013, délivre un nouvel agrément à l'éco-organisme Ecofolio au titre de la gestion des déchets issus des papiers graphiques, pour la période 2013-2016.
Le Ministère de l'Ecologie organise une consultation publique, jusqu'au 6 décembre prochain, sur un projet de décret modifiant, à compter de 2013, le barème et les modalités de calcul de la contribution financière à la filière des déchets d'imprimés papiers et de papiers à usage graphique destinés à être imprimés...
Un arrêté publié au Journal officiel du 25 octobre vient modifier divers arrêtés relatifs aux installations de traitement de déchets soumises à déclaration au titre de la législation des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE).